Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-ELS
EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4235523
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2025
i-ELS de EDITIONS LEFEBVRE SARRUT

Présentation de la marque i-ELS

Déposée le 21 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS LEFEBVRE SARRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « i-ELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS LEFEBVRE SARRUT domicilié(e) 40/42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, M. ILLIEN Dominique domicilié(e) 40/42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque i-ELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-ELS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

EDITIONS LEFEBVRE SARRUT a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION NOTAIRES ELS , ELS GESTION , Pocket lawyer , EDITIONS LEFEBVRE SARRUT , ELS , ELS-EDITIONS LEFEBVRE SARRUT , Avocat A votre écoute , ELS GESTION , EDITIONS LEFEBVRE SARRUT , LEFEBVRE SARRUT Activer la connaisance


EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 40/42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542052451


EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, M. ILLIEN Dominique - 40/42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Cédéroms, disque optique compact. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optique, disquettes souples. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, prospectus, brochures, manuels d'utilisation, à l'exclusion de tout support, matériel en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Aide aux particuliers et aux professions juridiques, comptables ou fiscales et aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales dans la conduite de leurs affaires, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Mise à disposition de forums en ligne. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences ou de visioconférences. Transmission d'informations par voie télématique, services téléphoniques à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Education, formation ayant trait à la formation générale et professionnelle sous toutes ses formes et pour le développement personnel, informations en matière d'éducation, publications de livres, organisation de concours (éducation), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues ;

Exploitation d'une banque de données juridiques à l'exclusion de tout support, matériels ou services en relation avec l'éducation et l'apprentissage des langues.